Les termes utilisés sur Assuranet.com pour décrire la mutuelle santé.
Il y a 121 entrées dans ce glossaire.| Terme | Définition |
|---|---|
| Conditions Particulières ou Certificat d |
Par opposition aux conditions générales (Convention), ce document est personnel. Il définit les garanties pour lesquelles vous avez opté. Ce document est établi à partir des informations transmises par vous, il comporte votre nom / raison sociale, vos coordonnées, la date d'échéance de l'adhésion et la date d'établissement de ce document. Il vous est remis en complément des conditions générales (Convention). |
