La prévoyance pour les chefs d'entreprise, les hommes clef dirigeants


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Homme Clé

Comprendre :

L'assurance “ homme-clef ” est une assurance décès contractée par une entreprise, elle même étant la bénéficiaire, sur la tête de ses dirigeants ou de certains de ses collaborateurs.

La cotisation est donc prise en charge par l’entreprise, avec une déductibilité fiscale intéressante (elle constitue une charge d'exploitation déductible).

Cette assurance vise à compenser le préjudice que lui causerait le décès ou l'incapacité du dirigeant par le versement d'une indemnité déterminée en fonction des pertes pécuniaires consécutives à la survenance du sinistre

1° Définition de "l'homme clé" ?

Toute personne ayant un rôle déterminant dans le fonctionnement de l'entreprise peut être considérée comme un "homme clé".

A titre d'exemple, constituent des hommes clés :
•  la ou les personnes qui, dans l'entreprise, possèdent ou maîtrisent un art, un savoir faire (un grand couturier dans une maison de couture par exemple) , une science ou une technique directement liés à l'objet social.
•  le ou les dirigeants effectifs dans les petites et moyennes entreprises

Il peut s'agir du chef d'entreprise et de ses plus proches collaborateurs mais aussi des autres personnes sur lesquelles reposent des fonctions essentielles de l'entreprise (Le chef d’un grand restaurant par exemple), un Technico commercial particulièrement performant et  indispensable au fonctionnement de l’entreprise et à ses résultats).

Ainsi, toute personne dont la disparition brutale peut avoir une répercussion certaine sur la bonne marche de l'entreprise peut être considérée comme un « Homme-clé».

2° Exemple de garantie « Homme clé »

Patrick est le patron d’une entreprise qui emploie 10 personnes.
Pascal est l’un de ses collaborateurs-clés. Ce technico-commercial hors pair, par son dynamisme et son réseau commercial, rapporte à lui seul 80 % du chiffre d’affaire ! Si Pascal venait à disparaître, Patrick serait obligé de le remplacer et de recruter un salarié de même niveau. Avec des conséquences importantes :
• engager les dépenses liées au recrutement et/ou la formation d’un nouveau collaborateur
• Une diminution probable du chiffre d’affaire, et puis le nouveau collaborateur recruté  sera-t-il aussi efficace que son  prédécesseur, si, oui , dans combien de  temps ?
• Une perte éventuelle d’une partie de la clientèle du fait de cette période de  transition
•  Maintenir la confiance des partenaires extérieurs …

Pour préserver son entreprise, Patrick a souscrit un contrat homme-clé dont Pascal est l’assuré. Ainsi, en cas de Sinistre touchant directement Pascal, l’entreprise percevra un capital permettant, malgré les circonstances, de maintenir l’activité.